MENTIONS LÉGALES
La navigation sur le présent site Internet est soumise à la législation et réglementation belge, ainsi qu’aux conditions ci-après. Le présent site Internet est la propriété exclusive de Pascale Bastin dont le siège social se situe : contact@pascalebstin.be, TVA : NA et représentée par Madame Pascale Bastin.
En poursuivant la consultation du site Internet, l’utilisateur manifeste sans réserves et sans conditions son acceptation des conditions ci-après.
COPYRIGHT
Les textes, marques, logos, informations ou éléments figurants sur ce site Internet, sont la propriété exclusive de Pascale Bastin.
Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou diffusion, en tout ou en partie, du contenu du site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, constitue une contrefaçon, et est interdite en l’absence de l’autorisation et du consentement exprès de Pascale Bastin.
EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Tous les efforts possibles ont été entrepris pour s’assurer de l’exactitude des informations contenues sur ce site Internet. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée que toutes les informations soient correctes.
La responsabilité de Pascale Bastin ne pourra être engagée pour toutes informations imprécises, incomplètes ou erronées, ou encore pour toutes informations falsifiées ou manipulées.
Pascale Bastin se réserve tout droit de modifier le contenu du site ou encore de le rendre inaccessible.
Le contenu de ce site est uniquement fourni à titre d’information.
UTILISATION DU SITE INTERNET – DONNÉES NOMINATIVES & RESPONSABILITÉ
Le site est gratuit (hors coûts de connexion Internet à charge de l’utilisateur), et ouvert 24h/24h et 7 jours / 7 jours, à l’exception des cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.
Pascale Bastin s’engage à mettre en œuvre, dans les meilleurs délais, toutes actions nécessaires au rétablissement du fonctionnement du site Internet ainsi que de son accessibilité.
Pascale Bastin ne peut être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels causés par l’utilisation du site Internet, et notamment en relation avec l’interruption, l’arrêt ou le dysfonctionnement du site pouvant résulter de l’arrêt pour la maintenance ou la remise en état du système informatique des serveurs, de pannes techniques ou de surcharge du réseau, de coupures des réseaux de télécommunications, d’erreurs, de négligences ou de fautes des fournisseurs ou d’un tiers, ainsi que de tout virus informatique provenant de l’Internet.
Pascale Bastin informe que le site Internet utilise le système « Google Analytics », des « cookies » et des données relatives à l’adresse IP.
En consultant le site Internet, l’utilisateur consent ainsi au traitement de ses données par Google Analytics et Pascale Bastin.
Le responsable du traitement des données à caractère personnel du visiteur et de l’utilisateur est : Madame Pascale Bastin . La durée de rétention des données à caractère personnel est estimée à 2 ans. Le visiteur ou l’utilisateur à le droit de demander au responsable du traitement :
- un accès à ses données à caractère personnel,
- un droit de rectification, modification ou effacement,
- un droit de demander que le traitement qui la concerne soit limité, ou de s’opposer au traitement de ses données,
- un droit de demander une copie des données dans un format structuré (droit la portabilité)
- un droit d’introduire une réclamation auprès de contrôle de Belgique qui est la Commission de la protection de la vie privée